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Sarl au capital de 8000 €
enregistrée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 452 781 180 auprès du greffe du tribunal de commerce de CAHORS
Représentée par Monsieur Jean-Michel WAY en qualité de Gérant

N° de TVA
FR 754 527 81 180

Honoraires sur transaction :
Les prix affichés sur le site sont entendus TTC


Carte professionnelle d’agent immobilier, transaction N° CPI 4601 2016 000 007 794
délivrée par la CCI du LOT

Garantie financière :
Garantie financière de 110.000 €, Transaction sur immeubles et fonds de commerces sans encaissement et sans maniements de fonds garantie par QBE insurance Limited, Coeur Défense, Tour A-110 Esplanade du général de Gaulle – 92931 La Défense Cedex, Police N° 65548-3 convention de caution N° 20065.

Maisons & chateaux
12 place Saint-James
46000 CAHORS
Tél. +33 (0)5 65 35 63 32
Fax +33 (0)5 65 35 19 40
e-mail : contact@maisonsetchateaux.com

Le site INTERNET www.maisonsdusud.com

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmestre à :
webmaster@maisons-et-chateaux.com
ou par courrier postal :
Service Internet MAISONS & CHATEAUX
12 Place Saint-James - BP44
46000 CAHORS


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Directeur de publication
Christophe GONZALES
Directeur de la Communication
Tél. +33 (0)5 65 35 63 32

Hébergement
NFrance Conseil
4 rue J-F Kennedy
31000 Toulouse

Les Marques
"Maisons & Châteaux" et "Maisons & Châteaux Immobilier de prestige et de caractère" sont des marques protégées et déposées auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI)
L'utilisation de ce nom et de ses logotypes est réglementée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation de ce nom est interdite et constituerait une contrefaçon.

Utilisation
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Liens hypertextes
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TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES

Informatique et Libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés, à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, et au  « Règlement Général pour la Protection des Données » adopté le 14 avril 2016, ce dernier impose un cadre juridique aux entreprises pour réglementer la collecte, le traitement et l’utilisation des données à caractère personnel.

Le site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) N° 1285532.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une identité, d’une adresse de courrier électronique, d’un numéro de téléphone, d’une adresse physique et d’autres éléments relatifs à votre recherche immobilière lors du dépôt d’information dans un formulaire électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre à notre service client les éléments d’informations demandés et traiter votre demande.

Le site internet MAISONS & CHATEAUX n’utilise pas de cookies ou de traceurs.

Un espace personnel dit « espace client » peut être créé afin de conserver en mémoire sur le site certains dossiers. La durée de vie du compte est de 2 mois, passé ce délai il sera automatiquement supprimé avec toutes ses données, sauf en cas de renouvellement par l’utilisateur pour une même durée.

Les informations recueillies sur nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par MAISONS & CHATEAUX, pour la gestion de sa clientèle, de ses demandes d’informations et des différents échanges que nous serons amenés à avoir, sur les biens immobiliers que nous présentons, le suivi des dossiers et cela pendant toute la durée de notre relation commerciale.
Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées exclusivement au service commercial qui gère les échanges avec notre clientèle, aux collaborateurs en charge des biens immobiliers présentés dans nos annonces afin de renseigner nos clients et de pouvoir communiquer avec eux directement, au webmaster en charge de la maintenance de la plateforme informatique et du site internet.

Formulaires simples :
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par MAISONS & CHATEAUX, pour la gestion de sa clientèle, de ses demandes d'informations et des différents échanges que nous serons amenés à avoir, sur les biens que nous présentons, le suivi des dossiers et cela pendant toute la durée de notre relation commerciale.

Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées exclusivement au secrétariat commercial qui gère les échanges avec nos clients, aux collaborateurs en charge des biens immobiliers présentés dans nos annonces afin de vous renseigner et de pouvoir communiquer avec vous directement.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès à vos données, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à MAISONS & CHATEAUX, M. Christophe GONZALES, Délégué à la protection des données, 12 Place Alain de Solminihac, BP44, 46000 CAHORS, ou par courriel à infoetlibertes@maisonsetchateaux.com

Formulaires avec champs obligatoires / formulaires de recherche personnalisés :
Les informations portées sur ce formulaire sont pour certaines obligatoires, car nous avons besoin de mieux vous connaitre et déterminer les contours de votre projet, car dans le cadre de la mise à disposition d’informations confidentielles sur des dossiers que nous allons être potentiellement amenés à vous communiquer, nous avons besoin de recueillir des données pour échanger avec vous.

Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné à rendre compte à nos mandants des actions menées. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées exclusivement au secrétariat commercial qui gère les échanges avec nos clients, aux collaborateurs en charge des biens immobiliers présentés dans nos annonces afin de vous renseigner et de pouvoir communiquer avec vous directement.

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à MAISONS & CHATEAUX, M. Christophe GONZALES, Délégué à la protection des données, 12 Place Alain de Solminihac, BP44, 46000 CAHORS, ou par courriel à infoetlibertes@maisonsetchateaux.com

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